CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D'EXPEDITION

PREAMBULE

Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») s’appliquent uniquement à la boutique en ligne du site www.lescontemplatifsdelephemere.com,  pour les achats de tirages photo, cartes et d’articles de photographies.

Elles valent contrat entre les internautes achetant des articles sur le Site (le « Client ») et la société TEAL BOX, société par actions simplifiées au capital social de 1000€ immatriculée au RCS de Vannes, sous le numéro 527 845 861 et dont le siège social est situé 2 rue des Vénètes – 56000 Vannes.

Toute prise de commande sur le Site suppose la consultation et l’acceptation préalable des présentes CGV.

Pour pouvoir passer commande, le Client doit être une personne physique âgée de 18 ans, agir à des fins non professionnelles et être capable au sens de l’article 1146 du code civil.

Il doit en outre disposer d’une connexion internet et d’un moyen de paiement.

Article 1 – Définitions

"Client" : désigne toute personne physique ayant procédé, via le Site, à l’achat d’un article proposé en vente.

"Données personnelles" ou "Données à caractère personnel" : désigne toute information se rapportant à une personne physique permettant de l’identifier ou de la rendre identifiable, directement ou indirectement.

" Produits": désigne tout élément proposé à la vente via le Site au Client.

Article 2 – Prise de commandes

2.1.Les Produits vendus sur le Site sont des tirages d'art de photographies numériques (certaines en éditions limitées et numérotées), des cartes et cartes de correspondances vendus en lot, des posters et des cartes-cadeaux.

Une seule carte-cadeau est acceptée par commande . La carte-cadeau peut être utilisée en une ou plusieurs fois jusqu’à épuisement de son solde sur le site internet. Les cartes-cadeaux sont ne peuvent être échangées contre de l’argent et ne sont pas remboursables.

Une fois les articles sélectionnés sur notre boutique en ligne, le Client sera invité à valider sa commande et remplir les informations personnelles nécessaires à la livraison des Produits.

Une fois ces étapes finalisées, le Client sera invité à renseigner ses informations de paiement ainsi qu’à valider sa commande.

Les informations relatives à la commande feront l’objet d’une confirmation envoyée au Client, par email, à l’adresse qu’il aura indiquée lors de la saisie de ses coordonnées.

2.2.Le contrat de vente est réputé formé dès l’acceptation du paiement par la banque et l’envoi d’un email de confirmation par la société TEAL BOX.

Le consentement du Client au paiement du Produit sélectionné se matérialise par :

  • Le « clic » d’ajout au panier de la commande ;

  • Le « clic » de validation de la commande.

Il est demandé au Client de vérifier les informations renseignées ainsi que le récapitulatif de sa commande et de corriger les éventuelles erreurs qu’il pourrait relever avant de cliquer sur le bouton de validation.

Article 3 – Droit de rétractation

Le Client dispose d'un délai de rétractation, sans pénalité, de 14 jours calendaires à compter de la conclusion du contrat. Ce droit de rétractation peut être exercé sans avoir à indiquer de motif via lescontemplatifs@gmail.com 

En cas d'exercice de la faculté de rétractation, le Client ne sera tenu au paiement d'aucun frais.

L’exercice du droit de rétractation ouvre droit au remboursement intégral de la commande par la société TEAL BOX qui sera créditée sur le compte bancaire renseigné au moment de la prise commande.

Le remboursement se fera sans frais et sera traité au plus tard dans les quatorze jours à compter de la date à laquelle la société TEAL BOX aura été informée de la décision du consommateur de se rétracter.

Le Client conservera à sa charge uniquement les frais postaux de retour.

Article 4 – Prix et mode de paiement

4.1 Les prix sont indiqués en euro et payables uniquement en cette monnaie. Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux applicable sera automatiquement répercuté sur les prix des Produits.

4.2 Les modes de paiement acceptés sont : carte bancaire 

Les paiements bancaires sont assurés par notre prestataire ……et sont effectués selon un mode sécurisé et protégé.

La commande ne sera définitive qu’à la réception de l'autorisation de débit du compte par l'organisme payeur.

Article 5 – Livraison et retours

5.1Nos produits sont livrés sur tout le territoire de la France métropolitaine dans un délai moyen de sept jours ouvrés. Ce délai est donné à titre indicatif et ne saurait être garanti par la société TEAL BOX.

Les frais de port sont à la charge du Client et précisés lors de la prise de commande. Pour toute livraison effectuée sur la ville de Vannes, la société s'engage à livrer sans frais supplémentaire le client  (Code postal 56000 seulement).

5.2En cas de non-conformité de l’article livré par rapport à la commande, le Client dispose de la possibilité de retourner le Produit à la société TEAL BOX. Dans ce cas, les frais de retour demeurent à la charge de la société TEAL BOX.

Le Client pourra, sous réserve de la réception du Produit par la société TEAL BOX, demander un échange du Produit, dans la limite des stocks disponibles, ou un remboursement du montant de la commande en envoyant un mail à la société  lescontemplatifs@gmail.com.

Article 6 – Non-conformités et vices cachés

6.1 La garantie légale de conformités'applique uniquement aux biens mobiliers et couvre les défauts de conformité :